Délégation interministérielle à la famille Cellule nationale d'appui technique auprès de la DIF (Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Délégation Interministérielle à la Famille (DIF), Direction de l'Action Sociale (DAS), Délégation Interministérielle à la Ville et au Développemen http://www.cedias.org [ Detail ]
|
Ministère de l'équipement : Villes Nouvelles Programme interministériel d'histoire et d'évaluation des villes nouvelles françaises : Cergy-Pontoise, Evry, l'Isle d'Abeau, Marne-la-Vallee, Rive de l'Etang de Berre, Saint Quentin en Yvelines, Sénart, le Vaudreuil (Val de Reuil) et Villeuneuve d'As http://www.villes-nouvelles.equipement.gouv.fr/ [ Detail ]
|
Ministère des affaires étrangères. Base Pacte Base de données des références et (éventuellement) des textes des traités et accords multilatéraux ou bilatéraux conclus par la France avec des Etats ou des organisations internationales. http://www.doc.diplomatie.gouv.fr/pacte/ [ Detail ]
|
Ministère des Finances - Questions fiscales Trouver des informations sur les impôts et payer impôt sur le revenu, contributions sociales (CSG, CRDS et prélèvement social), taxe d'habitation, taxes foncières, taxe professionnelle en ligne. http://www.minefi.gouv.fr/minefi/pratique/impots/index.htm [ Detail ]
|
Ministère des transports Actualité, chiffres, lois et textes officiels, rapports, publications de la DTT (Direction des Transports Terrestres). http://www.transports.equipement.gouv.fr/ [ Detail ]
|
|
|
|